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Pour que vous puissiez passer commande en toute sécurité, Motorcycles legend shop a choisi comme partenaire la Banque Crédit Maritime et son interface de paiement sécurisé.

Enfin, nous vous garantissons que Motorcycles legend shop ne collecte à aucun moment vos coordonnées bancaires, qui sont cryptées par le système de sécurité Secure Socket Layer (technologie SSL).

 

Motorcycles Legend Shop est un site de vente en ligne appartenant à la société CORNOUAILLE MOTO, concessionnaire officiel HARLEY DAVIDSON et TRIUMPH.

Mortorcycles Legend Shop s’adresse à tous les utilisateurs, les passionnés, les experts, les avertis, les amateurs, les novices, hommes, femmes et enfants  pour vous proposer un large choix d’équipements, d’idées cadeaux , d’accessoires de mode liés au monde de la moto et constamment renouvelés !

La plus grande partie des produits présentés sur Motorcycles legend shop ne le sont qu’en quelques exemplaires, les fournisseurs travaillant beaucoup sur des produits en série limitée. Alors si un de ces articles vous intéresse, n’attendez pas trop. Sachez toutefois que notre stock est très fréquemment renouvelé.

Tous les articles présentés sont disponibles.

Nous faisons notre maximum pour que les informations à l’écran reflètent nos disponibilités en temps réel. Toutefois, devant le succès de certains produits, nous ne sommes jamais à l’abri de commandes simultanées sur un même article. Si un article, que vous avez commandé est en rupture de stock, nous vous adressons un e-mail pour vous en informer. Si cet article peut être recommandé, nous vous préciserons le délai d’attente. Par contre, si l’article est définitivement épuisé, nous vous proposerons un article similaire ou le remboursement de l’article commandé.

 

Service clientèle

Vous avez la possibilité de joindre notre service clientèle par mail. Notre équipe est disponible pour trouver la réponse à votre question.

Nous vous rappelons que vous avez la possibilité de vous référer aux articles concernant les conditions de vente qui sont disponibles dans la rubrique conditions générales de vente et font références aux obligations des deux parties.

Les commandes sont traitées sous trois jours ouvrables et au plus tard dans les 30 jours suivant la réception du paiement de la commande, sous réserve de la disponibilité des articles commandés. Les délais peuvent faire l’objet de modifications, dans la période d’inventaire, de soldes…

Le délai de la Poste s’ajoute à nos délais de traitement de commande. Bien que la Poste annonce des délais de 48 heures, ils peuvent aller en réalité jusqu’à 96 heures.

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société Cornouaille Moto au capital de 350 000 euros euros dont le siège social est au 32 route de Kerourvois 29500 Ergué Gabéric, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Quimper sous le numéro 415399005 ci-après dénommée  » Cornouaille Moto  » et d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet de  » Motorcycles legend shop  » dénommée ci-après  » l’acheteur « .

Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre Motorcycles legend shop, propriété de Cornouaille Moto et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand Motorcycles legend shop que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par  Motorcycles legend shop.
Motorcycles legend shop se réserve de pouvoir modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de Motorcycles legend shop.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’une fiche détaillée; Chaque fiche présente les caractéristiques, photos, prix et indications permettant à l’acheteur d’effectuer son achat en pleine connaissance de cause.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les couleurs du fait des multiples réglages possibles que le visiteur a pu mettre en œuvre sur l’écran de son terminal d’ordinateur.

Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Motorcycles legend shop se réserve de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de traitement de commandes, de transport et de livraison pour autant qu’elles aient lieu dans les zones géographiques prévues ci-après. Le montant de ces frais de port est indiqué de manière précise dans le panier de commande avant validation par l’utilisateur.

Aire géographique

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée exclusivement aux acheteurs qui résident en France métropolitaine ou dans les pays suivants : Allemagne, Autriche, Belgique, Espagne, Luxembourg, Pays Bas, Portugal, Royaume-Uni et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques. Les commandes sont expédiées à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande.

Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :
– remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– valider sa commande après l’avoir vérifiée ;

-remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée. Motorcycles legend shop a mis en place une procédure de vérification afin d’empêcher toute utilisation frauduleuse de coordonnées bancaires pour passer une commande sur le site. Dans le cadre de cette vérification, il sera peut être demandé au client d’adresser à Motorcycles legend shop, par courrier, une copie recto verso de sa pièce d’identité ainsi qu’un justificatif de domicile de moins de 3 mois. La commande ne pourra être expédiée qu’après vérification des pièces justificatives. Motorcycles legend shop se réserve le droit de procéder au remboursement de la dite commande en cas de non réception des documents ou en cas de réception de documents non conformes. Seuls les clients ayant effectué une commande d’un montant supérieur à un montant défini par Motorcycles legend shop devront fournir ces pièces justificatives. Suite à l’enregistrement de sa commande, l’Acheteur concerné recevra un mail ou courrier postal du Service Client de Motorcycles legend shop. Ces demandes de pièces justificatives sont généralement demandées lorsque les données concernant l’adresse de facturation ne sont pas disponibles au grand public.

Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité conformément à l’article L. 221-21 du Code de la consommation, à l’exception des frais de retour. Seuls les articles retournés dans leur emballage d’origine en parfait état de revente (boîte à chaussures, pochettes plastifiées…) seront acceptés. En conséquence, les retours de vêtements lavés et/ou portés, ainsi que les boites abîmées seront refusés.
Toute garantie ne s’appliquera que sous réserve que le dommage ne soit pas causé par le client suite à une négligence, détérioration ou utilisation inappropriée du produit. Pour être accepté, tout retour devra être signalé au préalable par mail en utilisant l’espace client de l’acheteur ou par courrier postal recommandé. Tout retour devra être également accompagné du numéro de commande (copie de facture ou papier libre). Toute réclamation non effectuée dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera la société Cornouaille Moto de toute responsabilité vis-à-vis du consommateur

Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande. Le paiement des commandes passées doit être effectué exclusivement par carte bancaire
Les paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais du système sécurisé 3D Secure du Crédit Maritime qui utilise le protocole SSL  »Secure Socket Layer » de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Le compte de l’acheteur ne sera débité que lors de l’expédition des produits ou des services disponibles et que du montant des produits ou services envoyés. À la demande de l’acheteur, il lui sera adressé une facture sur papier faisant ressortir la TVA.

Livraisons

Les livraisons sont effectuées par So Colissimo selon l’option choisie par l’acheteur (assurance comprise). Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. L’acheteur peut suivre l’évolution de la livraison de sa commande à partir du site motorcycles legend shop. il est réorienté vers So Colissimo et il trouvera clairement indiqué le nº du colis.
Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Cornouaille Moto. En cas de dommage pendant le transport, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

La participation aux frais de port ou d’expédition est indiquée dans le panier de commande de l’acheteur avant validation de sa commande. Les frais de port sont automatiquement modifiés selon le montant de commande et les options d’assurance cochées par l’acheteur avant cette validation. Ils sont acceptés par l’acheteur lors de la validation de sa commande. La participation aux frais de port peut varier à tout instant, selon les tarifs pratiqués par la poste, le poids de la commande ainsi que son encombrement.

Assurances : L’assurance couvre la perte ou la détérioration partielle ou totale du contenu du colis. L’assurance ne couvre pas le retard d’acheminement du colis par les services postaux.

Livraison en France :
– Colissimo : inférieur à 50 Euros = 8 euros
– Colissimo : de 50 à 200 Euros = 11 euros
– Franco de port : livraison gratuite à partir de 200 euros d’achat

Livraison en Europe:
– Colissimo : 14 euros

Garantie

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil.
En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : Motorcycles legend shop 32 Route de Kerourvois 29500 Ergué Gabéric dans le délai de trente jours de la livraison.

Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site de Motorcycles legend shop sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Cornouaille Moto.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Cornouaille Moto. Pour rappel : Le Code français de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes des paragraphes 2° et 3° de l’article L.122-5, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, sous réserve du nom de l’auteur et de la source, que « les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information », toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite sans consentement de l’auteur ou de ses ayants droit, est illicite (art. L.122-4). Toute représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, notamment par téléchargement ou sortie imprimante, constituera donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code français de la propriété intellectuelle. Toute violation de ces dispositions rend le contrevenant, ainsi que toutes les personnes responsables, passibles des peines pénales et civiles prévues par la loi. En conséquence de quoi, les Contenus de l’Utilisateur sont protégés par le Code de Propriété Intellectuelle, par le secret d’affaire, par les droits de concédants de licence qui rendent ces données disponibles sur Internet, ainsi que par tout autre droit de tiers

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
Motorcycles legend shop se réserve le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Motorcycles legend shop. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978.
Le traitement automatisé d’informations, y compris la gestion des adresses e-mail des utilisateurs du site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL.

Archivage – Preuve

Motorcycles legend shop archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de Motorcycles legend shop. seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.

Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.

Force majeure

Aucune des deux parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une force majeure. Seront considérés comme cas fortuit ou force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieures aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai d’un mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée. De façon expresse, sont considérés comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.